Déposée le 8 mars 1982 par MARTEL Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES),
la marque française « AROMA PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARTEL Jean-Pierre, domicilié(e) 247-2 Allée Traversière, 06250 MOUGINS (dossier no 2002620) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs J.P. MARTEL & R. GELU domicilié(e) (dossier no 2002620) - France.
La marque AROMA PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AROMA PROCESS est expirée depuis le 8 mars 2002.
MARTEL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : OLIVECO , ECOLIVA
MARTEL Jean-Pierre - 247-2 Allée Traversière, 06250 MOUGINS (dossier no 2002620) - France
Messieurs J.P. MARTEL & R. GELU - (dossier no 2002620) - France
Renouvellement sans limitation n°2002620 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25
Matériels de laboratoire, équipements industriels pour les industries aromatiques, de la parfumerie, cosmétique, pharmacie, liquoristerie, industries alimentaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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